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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PREVOYANCE BANCAIRE
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e-Secure
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-Secure
SOCIETE DE PREVOYANCE BANCAIRE, Société Anonyme
AXA GLOBAL RISKS, Société anonyme
KLELINE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99797502
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/06/2009

Présentation de la marque e-Secure

Déposée le 15 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PREVOYANCE BANCAIRE, la Société Anonyme (SA) AXA GLOBAL RISKS, la Société Anonyme (SA) KLELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « e-Secure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PREVOYANCE BANCAIRE domicilié(e) 16 rue Marais, 76600 LE HAVRE - France, la Société Anonyme (SA) AXA GLOBAL RISKS domicilié(e) 4 rue Jules Lefebvre, 75009 PARIS - France, la Société Anonyme (SA) KLELINE domicilié(e) 5 avenue Kléber, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA - France.

La marque e-Secure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-Secure est expirée depuis le 15 juin 2009.

SOCIETE DE PREVOYANCE BANCAIRE a également déposé les autres marques suivantes : PROTEGIO , MISMO , REPLIK , IDEMTEM , SPB L'assurance en plus , CARTE MERVEILLE SERVICES , a e. secure , EMPLOI IMMO , Nettranquilité , UN CONCEPT SPB CREDIT PRIMÉ


SOCIETE DE PREVOYANCE BANCAIRE, Société Anonyme - 16 rue Marais, 76600 LE HAVRE - France

AXA GLOBAL RISKS, Société anonyme - 4 rue Jules Lefebvre, 75009 PARIS - France

KLELINE, Société anonyme - 5 avenue Kléber, 75016 PARIS - France - SIREN 4


PATCO SA - France


Inscription le 2 mars 2004 - Changement de dénomination n°387864 - Publication au BOPI 2004-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Services d'assurance et contrats d'assurances fournis sur réseau internet. Transmission d'informations en matière d'assurance sur le réseau internet.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.